1 - PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET
Le site consobat est la propriété de la société consobat au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro Rcs 918571373 , dont le siège social est situé 6 boulevard berthelot 34000 Montpellier TVA FR03918571373 , est propriétaire du site centermarke.com (ci-après « consobat ”).
Le responsable de la publication du site est consobat.
Le délégué à la protection des données (DSB) est consobat, email: contact@consobat.com
2 - INSCRIPTION SUR LE SITE consobat Toute inscription effectuée sur ce site est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation.
3 - DROIT INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé de données nominatives réalisé par le site du consobat a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
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4 - MARQUES
Les marques consobat figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans l'autorisation expresse de consobat est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour une telle demande à l'adresse e-mail suivante : contact@consobat.com
5 - HEBERGEMENT DU SITE INTERNET